Délibérations Archives Délibérations 2016 Conseil Municipal du 6 juin 2016
Conseil Municipal du 6 juin 2016 PDF Imprimer E-mail

Après avoir approuvé le compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 07 avril 2016 à l’unanimité, le Conseil Municipal a délibéré sur un certain nombre de points financiers :

 Les subventions annuelles aux associations locales ont été accordées pour un montant total de 4750,50 € ainsi que l’abondement du budget du CCAS par une somme de 17 000 €.

 Le Conseil Municipal a également accepté la prise en charge des frais de formation BAFD d’un agent titulaire ainsi que des frais kilométriques, ainsi que l’encaissement d’un chèque d’avoir émanant de Orange.

 Plusieurs décisions modificatives sur le budget de la commune ont été actées.

 Différentes décisions afférentes à des programmes de travaux ont été prises.

 Dans le cadre de l’élaboration d’un projet de construction d’un nouveau service périscolaire, le Conseil Municipal a autorisé le Maire à signer une proposition d’étude de faisabilité.

 Il a également autorisé la signature d’un contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour un projet immobilier au presbytère. De même, il a été décidé d’autoriser la réfection de la toiture de la maison des Associations.

 Par ailleurs, le Conseil Municipal a autorisé le Maire à signer le nouveau contrat Enfance et Jeunesse proposé par la Caisse d’Allocation Familiales de la Moselle pour le service périscolaire pour la période du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2019.

 En terme de contrat, le Conseil Municipal a validé un contrat relatif aux contrôles électriques annuels de tous les bâtiments communaux, un contrat relatif aux contrôles périodiques obligatoires sur les aires et équipements de jeux ainsi que les contrats dédiés à la mise à disposition de photocopieurs pour la mairie et l’école.

 
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