Délibérations Archives Délibérations 2016 Conseil Municipal du 8 septembre 2016
Conseil Municipal du 8 septembre 2016 PDF Imprimer E-mail

Après avoir approuvé le compte-rendu de la réunion du 05 Juillet 2016 l’Assemblée Délibérante a autorisé une décision budgétaire modificative à hauteur de 55 000 €.

 D’un point de vue financier, la participation au financement de Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficultés (RASED) a également été acceptée, ainsi que le financement de la 2ème session BAFD d’un agent titulaire.

Les élus ont par ailleurs statués sur le rapport annuel sur l’eau 2015, ainsi que sur la dissolution du SIVT.

Dans le domaine de l’urbanisme, le Conseil Municipal a adopté le principe de la préservation patrimoniale, paysagère et écologique pour une parcelle.

Il a également autorisé le Maire à signer le contrat d’assurance statutaire 2017-2020 proposé par le Centre de Gestion de la Moselle.

Enfin sur avis de la Commission d’Appel d’Offres, la mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un équipement périscolaire a été attribuée à Monsieur Denis ANTOINE, Architecte DPLG à SAINT-AVOLD.

 
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